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Droit du sol et droit du sang: la nationalité dans le monde

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Le droit de la nationalité dans le monde se divise en deux grands systèmes: « droit du sol » et « droit du sang », certains pays pratiquant un panachage des deux.

Le président Donald Trump a affirmé vouloir mettre fin au « droit du sol » prévu par le 14e amendement de la constitution des Etats-Unis, en vertu duquel tout enfant né sur le territoire américain a la nationalité américaine.

– Droit du sang –

Le « jus sanguinis » (droit du sang) prévoit qu’un enfant hérite de la nationalité de ses parents (ou d’un des deux). Ce système est en vigueur dans la majorité des pays du monde: dans toute l’Afrique, dans presque toute l’Asie et dans la plupart des pays européens (Italie, Pays-Bas, Pologne, Suisse, Roumanie, Autriche…)

L’Egypte accorde automatiquement la nationalité à un enfant né sur son sol d’un père égyptien. Un enfant né de mère égyptienne pourra acquérir la nationalité sur demande.

Au Liban comme en Afghanistan, c’est également le père qui transmet la nationalité.

– Droit du sol –

Le « jus soli » (droit du sol) est reconnu parallèlement au droit du sang dans une trentaine de pays, essentiellement sur le continent américain. Les enfants nés aux Etats-Unis, au Canada, au Chili, au Mexique, en Argentine ou encore en Equateur obtiennent ainsi de façon automatique la citoyenneté du pays.

Certains pays, comme les Etats-Unis et l’Argentine, prévoient des exceptions pour les enfants de diplomates. Dans d’autres comme la Colombie, la nationalité n’est accordée aux enfants nés de parents étrangers que si ces derniers sont résidents.

En Asie, le Pakistan fait figure d’exception en pratiquant le droit du sol. Mais les enfants d' »ennemis étrangers » (à savoir indiens) en sont exclus.

– Double droit du sol –

D’autres pays, en plus du droit du sang, appliquent un droit du sol conditionnel. La France, l’Espagne et la Belgique pratiquent ainsi le « double droit du sol »: un enfant né dans le pays a la nationalité si au moins un de ses parents y est également né.

Par ailleurs, toute personne née en Espagne a droit à la nationalité après un an de résidence dans le pays. Et tout enfant naissant en Belgique est Belge si ses parents ont résidé dans le pays pendant cinq des dix années précédentes.

Un enfant né en France de parents étrangers acquiert automatiquement la nationalité à sa majorité s’il y a résidé pendant au moins cinq ans. Des systèmes comparables sont en vigueur en Allemagne et au Luxembourg.

– Les pays qui ont durci les règles –

L’Australie a pratiqué le droit du sol sans restriction jusqu’en 1986. Depuis, la nationalité n’est accordée que si l’un des parents est Australien ou résident permanent.

En Inde, après l’indépendance de la Grande-Bretagne en 1949, la nationalité était accordée automatiquement à tout résident. A partir de 1987, l’un des parents devait être Indien pour qu’un enfant obtienne la nationalité. Depuis 2004, la loi exige que les deux parents soient Indiens.

Au Royaume-Uni, toute personne née dans le pays avant le 1er janvier 1983 est citoyen britannique. Après, il faut qu’au moins un des parents soit Britannique ou autorisé à résider sans limitation au Royaume-Uni (comme c’est le cas jusqu’à présent pour les ressortissants de l’Union européenne).

A la suite d’un référendum en 2004, l’Irlande a restreint son droit du sol absolu, qui concernait aussi les personnes nées en Irlande du nord. Un enfant ne naît désormais Irlandais que si ses parents étrangers ont résidé en Irlande pendant trois des quatre années précédentes.

– Naturalisations –

La plupart des pays acceptent de naturaliser les étrangers qui remplissent une série de conditions comme le mariage avec un(e) ressortissant(e) du pays, une durée minimale de résidence ou encore la bonne connaissance de la langue.

Le Vietnam exige en outre que l’immigré naturalisé adopte un nom vietnamien. Ainsi le gardien de but brésilien Fabio Santos s’appelle maintenant Phan Van Santos, et le footballeur nigérian Maxwell Eyerakpo s’est rebaptisé Dinh Hoang Max.

En Israël, la loi sur le retour, adoptée en 1950, deux ans après la création de l’Etat hébreu, donne droit à la citoyenneté israélienne à toute personne immigrée ayant un ascendant juif jusqu’aux grands-parents, ainsi qu’aux personnes épousant un juif.

AFP

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